
La Détection de Loisir en Bretagne |
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| Bienvenue sur le forum des détectoristes | | L'article L.542-1 du Code du Patrimoine relatif à l’utilisation des détecteurs de métaux vise à protéger le patrimoine archéologique français. A cette fin, il prohibe l’utilisation de ce matériel à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans autorisation préalable. L’inobservation de cet article est punie de la peine d’amende applicable aux contraventions de cinquième classe avec la confiscation éventuelle du matériel. |
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| Qui est en ligne ? | Il y a en tout 4 utilisateurs en ligne :: 1 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités :: 1 Moteur de recherche kwendacLe record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 12 le Lun 21 Mai - 21:53 |
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